Marie-Christine Roche


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Marie-Christine ROCHE épouse NEVEUX
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY
Tribunal pour enfants d'Annecy
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Annecy"
suppleant
désignation
23 Décembre 202123/12/2021
De: ROCHE Marie-Christine, épouse NEVEUX
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY
Tribunal pour enfants d'Annecy
Assesseures suppléantes
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Annecy"
suppleant
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: Marie-Christine ROCHE, épouse NEVEUX
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants d'Annecy
Assesseures suppléantes
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Annecy"
suppleant
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Marie-Christine ROCHE, épouse NEVEUX
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants d'Annecy
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Annecy"
suppleant
désignation
15 Avril 201015/04/2010
De: Marie-Christine Roche, épouse Neveux
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Marie-Christine Roche, épouse Perrin
collaboratrice d'avoué
Objet:
magistrats à titre temporaire
assesseur d'une formation collégiale
Tribunal de grande instance de Marseille
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
nomination
22 Janvier 199922/01/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.